Conséquences découlant de la continuité ou de la non-continuité

En cas d’exploration de la continuation, les fondements comptables classiques tels la constance des procédés, l’autonomie des exercices et l’emploi des montants exacts poursuivront d’être apposés : on ne saisira pas en compte toutes les suites financières qui résulteraient d’une sentence totale ou partielle d’activité.

Il n’en serait pas de même si la supposition de continuation n’était pas évidente. Donc, en cas de arrêt possible et intégrale de production, les actifs et passifs du bilan doivent être estimés en coût de vente. Les charges d’établissement sont des frais immobilisées qui doivent naturellement enfanter des avantages prochains. Ils doivent expirer de l’actif et être enregistrés en déficit. Les immobilisations incorporelles et corporelles doivent être estimées à leur coût net, compte tenu de la théorie de non-continuité. Les stocks, voire les créances, seront décriés.
Au passif, l’arrêt d’activité va provoquer l’arrivée d’un passif récent

• compensation pour rupture de contrats présents ;
• compensation de congédiement, de préavis, de dispenses à acquitter à servir aux salariés
• passif fiscal auquel peuvent s’additionner des sanctions ; etc.

En cas d’arrêt fragmentaire d’activité, on ne aura compte habituellement que du passif additionnel provoqué par cet arrêt

• montants sociaux ;
• montants de rupture de certaines conventions
• impacts fiscales.

 

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